Pascal Metayer

De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Metayer (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe Production
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000228537(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Métayer (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne-Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Metayer (Pascal)
Objet:
membres du bureau du Comité national de la conchyliculture
Membres ès qualités
président du secteur II
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000750128(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Metayer (Pascal)
titulaire
Objet:
à la date d'application du présent arrêté
membres du conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe Production
II. - Secteur II (Moules et autres coquillages)
1. Tous coquillages (sauf vénériculture)
Bretagne Sud
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000200612(source JORF)
nomination
05 Avril 199705/04/1997
De: Métayer (Pascal, Yannick, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Fraction de contingent 1993/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995